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Marques déposées par CHÂTEAU CABEZACTODO
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BARON DE CABEZAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARON DE CABEZAC
SCEA CHÂTEAU CABEZAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3813261
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BARON DE CABEZAC de CHÂTEAU CABEZAC

Présentation de la marque BARON DE CABEZAC

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par CHÂTEAU CABEZACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARON DE CABEZAC »

Le déposant est CHÂTEAU CABEZACTODO domicilié(e) 16/18 HAMEAU DE CABEZAC 11120 BIZE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 351 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STÉPHANIE DONDAIN domicilié(e) 16/18 HAMEAU DE CABEZAC 11120 BIZE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33 35

CHÂTEAU CABEZAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CABEZAC , CHATEAU PONT DE CESSE , CHATEAU CABEZAC , MARQUIS DE BIZE , MAS CAZELLES , VINUM CLARUM , MAS ROQUE DE BEAU , Roc de Bô


SCEA CHÂTEAU CABEZAC, SCEA - 16/18 HAMEAU DE CABEZAC 11120 BIZE FRANCE - France - SIREN 414351361


STÉPHANIE DONDAIN - 16/18 HAMEAU DE CABEZAC 11120 BIZE FRANCE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561166 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.